Revue de théologie
et de doctrine catholique

Le pouvoir de l’euro

par Thierry de La Cour Chauveau

DEPUIS le 1er janvier 1999, le franc n’est plus la monnaie de la France, il a été remplacé à ce titre, dans une indifférence assez générale, par l’euro. Notre ancienne monnaie n’est plus cotée sur le marché des changes et les marchés financiers ont adopté la nouvelle devise dès le 4 janvier dernier puisque les transactions sur les valeurs mobilières sont exprimées en euros [1]. Le franc français ne subsiste plus à titre temporaire, jus­qu’au premier semestre de l’année 2002, dans nos porte-monnaie et sur nos comptes en banque, qu’en tant que subdivision non décimale de l’euro.

L’euro : une monnaie et un système

L’introduction de cette nouvelle monnaie a été décidée par un règlement du conseil des ministres de l’Union européenne nº 1103/97 du 17 juin 1997 complété par le règlement nº 974/98 du 3 mai 1998 adopté par la même auto­rité, en application de l’article 105 du traité de Rome dans la rédaction que lui a donnée le traité de Maastricht.

Ce traité, négocié en 1990 et 1991, signé le 7 mars 1992, ratifié la même année par la France, entré en vigueur le 1er novembre 1993, fait, en effet, figu­rer au nombre des principes que se donne l’Union européenne la promotion d’un progrès économique et social équilibré par l’établissement, en particulier, d’une Union économique et monétaire comportant à partir de 1999, une mon­naie unique, l’écu devenu euro.

Le changement du nom de la nouvelle monnaie a été décidé lors d’un « sommet européen » réuni à Madrid en décembre 1995, à la demande de l’Allemagne, celle-ci ayant fait valoir que le nom « écu » résonnait mal en alle­mand. Pour changer le nom de la monnaie sans modifier le traité de Maastricht qui ne connaît que l’écu, les chefs d’État et de gouvernement ont su faire preuve d’imagination : l’écu n’était pas le nom de la future monnaie, mais un terme générique d’une monnaie innommée. Certains juristes ont fait valoir les risques que pourrait faire courir à l’euro l’utilisation d’un tel subterfuge. En vain.

Participent à cette Union économique et monétaire tous les pays de l’Union européenne à l’exception du Royaume-Uni, du Danemark, de la Suède et de la Grèce, les trois premiers pour des raisons d’ordre politique, le dernier car il ne remplissait pas les critères de convergences nécessaires à l’entrée dans le « club ».

Cette monnaie unique entraîne évidemment une politique de change uni­forme à l’égard des devises des États qui n’appartiennent pas à l’Union écono­mique et monétaire puisqu’il n’y aura qu’une seule monnaie, et une politique monétaire unique. La politique de change est confiée au conseil des ministres qui fixe le taux de change de l’euro par rapport aux autres monnaies. L’expé­rience des premiers mois de la vie de l’euro montre que les gouvernants s’en sont remis aux forces du marché puisqu’au cours du premier semestre de 1999, l’euro a perdu 15 % de sa valeur par rapport au dollar des États-Unis. La poli­tique monétaire est définie et mise en œuvre, non par les gouvernements comme c’était le cas en France jusqu’en 1993, mais par la Banque centrale eu­ropéenne. Cette institution, indépendante des États-membres, est seule habilitée à autoriser l’émission de billets de banque dans l’Union ; les États-membres ne peuvent émettre des pièces que sous réserve de l’approbation par la Banque centrale européenne du volume de l’émission. La Banque est aussi seule habili­tée à fixer les taux d’intérêt auxquels les banques commerciales et les autres établissements de crédit pourront se refinancer. Elle détient et gère les réserves de change détenues par les États-membres. L’objectif de la politique monétaire de la Banque est de veiller à la stabilité de la monnaie.

La politique monétaire commune entraîne l’obligation pour les États membres de suivre une politique budgétaire cohérente avec le pacte de stabilité économique et financière visant à réduire le déficit budgétaire jusqu’à un niveau égal à zéro.

Cette Banque agira en toute indépendance puisque les membres de son conseil, nommés pour une longue durée (huit ans), inamovibles, ne peuvent re­cevoir, ni solliciter d’instructions des gouvernements des États-membres, ni de toute autre personne. Seront associés à ses délibérations les gouverneurs des banques centrales de chacun des États-membres participant à l’Union écono­mique et monétaire, eux-mêmes tenus à la même indépendance à l’égard des gouvernements locaux.

La fin de la souveraineté

monétaire de la France

La création d’une monnaie européenne venue remplacer les monnaies nationales fut l’un des objectifs essentiels du traité de Maastricht dont la ratifica­tion, en France comme dans la plupart des États-membres, avait été précédée d’une réforme de la Constitution. Dans l’aile du midi du château de Versailles, députés et sénateurs ont, le 23 juin 1992, à une très forte majorité, introduit dans notre loi fondamentale un article 88-2 selon lequel, pour l’application du traité signé à Maastricht, la France consent aux transferts de compétences néces­saires à l’établissement de l’Union économique et monétaire.

Cette révision de la Constitution avait été exigée, comme une condition préalable à la ratification, en vertu d’une décision du Conseil constitutionnel rendue le 9 avril 1992. Les juges suprêmes avaient, en effet, estimé que la créa­tion d’une monnaie unique affectait les conditions essentielles d’exercice de la souveraineté nationale, laquelle appartient, de par la lettre même de la Constitu­tion, au peuple français. Cette décision du Conseil fut la première à affirmer l’incompatibilité entre la Constitution française et un traité ou accord tendant au développement des compétences des institutions européennes. Jusqu’à cette décision, le Conseil avait vu dans de tels traités en accords, soit une limitation de la souveraineté de la France qui, à la différence des transferts de souverai­neté, s’inscrivait dans le cadre constitutionnel, soit l’édiction de règles relatives à « un ordre juridique qui n’intéresse pas la République française ». C’est ainsi que l’acte relatif à l’élection directe des membres du Parlement européen par les peuples des États fut ratifié sans que la Constitution dût être modifiée.

Le pas que le traité de Maastricht faisait franchir à la construction euro­péenne était trop important pour que le Conseil constitutionnel en restât à un niveau d’abstraction juridique peu compatible avec la transformation de la Communauté européenne et les conséquences importantes dans la vie des États‑membres qui en résulteraient. Outre la nouvelle monnaie unique, étaient aussi en jeu le droit de vote et d’éligibilité des ressortissants des autres États de l’Union aux élections municipales et européennes, ainsi que la détermination des règles relatives au franchissement des frontières. L’occasion était aussi saisie de faire entrer les institutions européennes dans la Constitution française : bien que celle-ci fût promulguée après l’entrée en vigueur du traité de Rome de 1957, elle ne faisait pas référence à la Communauté économique européenne qui venait de naître ; elle reprenait seulement une disposition de la Constitution de 1946 sur la supériorité, par rapport aux lois, des traités en général.

Monnaie et souveraineté

Monnaie et souveraineté sont, en effet, étroitement liées : la monnaie n’est pas seulement, ainsi que l’enseigne la théorie économique, un étalon de valeur des biens et des services, un instrument d’échange de ces mêmes biens et ser­vices, ainsi qu’un instrument de réserve ; elle est aussi l’expression et la garantie de la souveraineté. L’histoire enseigne que le pouvoir de battre monnaie a ap­partenu aux titulaires du pouvoir : le seigneur des temps féodaux, les rois de la monarchie, les gouvernements de la république ; l’article 34 de la Constitution se fait toujours l’écho, mais résonnant aujourd’hui dans le vide, de cette concep­tion en donnant à la loi, et donc au Parlement, le droit de fixer le régime d’émission de la monnaie.

Le régime d’émission de la monnaie, est l’un des aspects de la politique monétaire ; celle-ci a pris au cours de ce siècle une importance considérable : le niveau général des prix, l’offre et la demande de biens et de services, l’arbitrage entre la consommation et l’épargne, le coût du capital et des investissements, le développement des échanges commerciaux dépendent étroitement de la poli­tique monétaire et de la quantité de monnaie en circulation. Ce principe se vé­rifie quelle que soit la forme de la monnaie : métallique, fiduciaire, scripturale.

Sur un plan formel, l’émission de la monnaie représente l’un des attributs de la souveraineté : les pièces de monnaie portent traditionnellement l’effigie du souverain ; la falsification et l’utilisation de la fausse monnaie sont punies de peines criminelles. Sur un plan politique, une nation qui acquiert ou recouvre son indépendance se dote généralement d’une monnaie qui lui est propre.

Ce rôle politique de la monnaie fut reconnu par ceux-là même qui se font aujourd’hui les avocats les plus fermes de la nouvelle monnaie unique. Sans vouloir abuser des citations rétrospectives, certaines déclarations prononcées en 1990 éclairent assez bien notre propos :

— Jacques Chirac (4 avril 1990) :

Je suis absolument hostile au plan tendant à instituer en Europe une monnaie unique. Faire une monnaie unique, cela veut dire que nous n’aurions plus de politique budgétaire nationale, plus de politique sociale indépendante, plus de politique de dé­fense indépendante.

— Alain Juppé (5 avril 1990) :

Qui dit monnaie unique et institut d’émission unique, dit perte de souveraineté dans des domaines aussi essentiels que la politique économique au sens large, c’est-à-dire la politique monétaire, la politique budgétaire et la politique fiscale. Or, nous n’avons jamais accepté cette logique fédérale qui aboutit à la disparition de la souve­raineté des États dans un domaine extrêmement important.

— Édouard Balladur (9 février 1990) :

Il est évident qu’une monnaie unique entraînerait la disparition des politiques économiques et monétaires nationales.

Une monnaie unique n’est justifiée que par des considérations politiques.

Le franc français d’un traité à l’autre

Le franc français, qui a disparu en vertu d’un traité international, est lui-même né à l’occasion d’un traité. En 1356, après la défaite de Poitiers qui vit le roi Jean II le Bon fait prisonnier par les Anglais, la paix de Brétigny conclue en 1360 fixa le montant de la rançon due aux vainqueurs. La monnaie exprimée en livres ayant été dévaluée à de nombreuses reprises au cours du XIVe siècle, les créanciers exigèrent des garanties et de nouvelles pièces dénommées « francs d’or fin » furent alors frappées. C’est la pureté, la « franchise » des pièces qui en fit le nom. Le franc resta le nom de la monnaie française jusqu’à et même au-delà de la Révolution.

Après la banqueroute des assignats, monnaie créée durant les premières années de la tourmente révolutionnaire, une loi du 7 avril 1795 décida que l’unité monétaire serait le franc, monnaie d’argent, d’un poids de cinq grammes dont quatre grammes et demi d’argent. Toutefois, ce ne fut que sous le Consulat que la restauration des finances acheva de rallier au gouvernement le monde des affaires.

En février 1800, une association de banquiers fonda, en effet, avec l’aide de l’État, la Banque de France, société privée par actions au capital de trente millions de francs. Le succès de cette entreprise fut tel que le Premier consul lui donna, par la loi du 28 mars 1803, le monopole de l’émission des billets de banque. Ceux-ci étaient remboursables à vue, c’est-à-dire qu’ils pouvaient, à tout moment, être échangés contre leur contre-partie en métal précieux. Parallè­lement, le franc se vit doté d’une parité or officielle (un franc valant 290,3225 milligrammes d’or fin) qui resta la même jusqu’en 1914.

Au cours du siècle qui s’achève, le franc connut beaucoup de vicissi­tudes : dévaluations, retour puis abandon de la convertibilité en or, changement d’unité monétaire avec le nouveau franc en 1960, entrée puis sortie du serpent monétaire européen, flottement, appartenance au système monétaire européen dont l’unité de compte, l’écu, est devenue une monnaie, l’euro. C’est ce franc qui a disparu au cours de la nuit du 31 décembre 1998 au 1er janvier 1999.

L’euro, une expérience encore inédite

Il n’existe pas de précédent historique à la création d’une union écono­mique et monétaire comme celle mise en œuvre par le traité de Maastricht [2]. Toutes les grandes unions monétaires du passé se sont, en effet, imposées dans des empires créés à la pointe de l’épée. Les monnaies d’argent du roi Alexandre le Grand avaient bien cours de la Bulgarie à l’Afghanistan, mais seulement après que le passage des phalanges macédonniennes eut détruit les royaumes locaux. Les monnaies de l’empire romain circuleront de l’Angleterre au golfe Persique, mais derrière les légions conquérantes. Les deniers de Charlemagne seront ac­ceptés des Pyrénées à la Saxe dans un empire conquis par la force. Les dinars et les dirhams arabes seront utilisés depuis les confins de l’Irak jusqu’à l’Espagne mais sous le tranchant des cimeterres. Aucun exemple historique n’existe d’une union monétaire précédant ou accompagnant une union politique.

L’exemple de l’Union latine ayant existé entre la majorité des pays euro­péens au cours du XIXe siècle est bien différent de l’Union maastrichtienne. Le principe de l’Union latine était simple : chaque unité monétaire correspondait au même poids d’or fin, mais gardait son nom et ses symboles nationaux. Chaque pièce pouvait servir, quel que fût son pays d’émission, dans tous les pays de l’Union. Il était donc possible de payer à Madrid, à Bruxelles, à Rome, à Paris, à Genève, à Tirana, à Belgrade, à Athènes, à Bucarest, à Vienne, à Buda­pest, à Stockholm etc… avec la monnaie de n’importe quel pays de l’Union.

Le fondateur et le pivot de l’Union latine fut la France qui avait défini un poids d’or précis pour le franc (20 francs représentent 5,801 grammes d’or fin : c’est le « Napoléon »). Cette référence fut d’abord imposée par l’empereur dans les pays conquis par la France : Espagne, Suisse, Italie, ouest de l’Allemagne. La première introduction ne dura le plus souvent que le temps de la présence française, mais comme le système était simple et fiable, il fut repris une fois apaisées les convulsions au début du XIXe siècle. La Belgique qui acquit son indépendance en 1831 adopta le système et créa le franc belge. L’Italie adopta ce système au fur et à mesure de son unification avec la lire. La Suisse, en 1851, se dota d’un franc suisse avec, comme dans les autres pays, une pièce de 5,801 grammes d’or fin de vingt francs suisses. En 1867, à l’initiative de Napo­léon III, le système se généralise à de nombreux pays européens. L’Allemagne et la Grande-Bretagne restèrent en dehors. L’Union latine connut des difficultés liées au changement de cours entre l’or et l’argent (les monnaies divisionnaires étaient frappées avec ce dernier métal) mais fonctionna de façon satisfaisante et dans le respect des identités nationales jusqu’au début de la grande guerre civile européenne le 2 août 1914. Il est certain que la définition des monnaies par rapport à l’or et la convertibilité des devises en ce métal précieux facilitaient, dans une période de stabilité monétaire, une telle association.

Pour ou contre la monnaie unique ?

Dans le débat qui oppose partisans et adversaires de l’euro, les avantages que les promoteurs de la monnaie unique en attendent peuvent être regroupés autour de trois thèmes :

— l’euro assure la stabilité monétaire et macro-économique de la zone ;

— l’euro va devenir une, voire la monnaie d’échange et de réserve inter­nationale comme l’est aujourd’hui le dollar des États-Unis ;

— l’euro va éliminer le risque de change dans les transactions euro­péennes.

Ces arguments sont loin de s’imposer sans discussion ; la priorité absolue donnée à la stabilité des prix est en soi contestable : une telle priorité risque, en effet, de conduire à la mise en œuvre d’une politique monétaire restrictive, sur­tout dans le contexte de concurrence exacerbée que créent la mondialisation de l’économie, la restructuration des entreprises et le niveau élevé du chômage en Europe. Ce primat anti-inflationniste est d’autant plus critiquable qu’il n’existe pas dans le traité de Maastricht, ni dans les statuts de la Banque centrale euro­péenne, d’instruments monétaires pour développer la croissance économique et l’emploi, à l’exception de la fixation des taux d’intérêt auxquels peuvent se refi­nancer les banques.

Par ailleurs, sans insister sur la vanité des prédictions selon lesquelles l’euro supplantera le dollar, il est permis de faire observer que, dans un régime d’économie libérale, une monnaie est une « marchandise » comme une autre dont la valeur ne se décrète pas. En six mois d’existence, comme nous le fai­sions remarquer ci-dessus, sa valeur s’est dépréciée de 15 % par rapport au dollar. En tout état de cause, la poursuite par un État ou une banque centrale d’une politique de surévaluation de sa monnaie n’est pas une bonne politique, car celle-ci conduit à renchérir le coût des produits fabriqués dans le pays et constitue une incitation aux délocalisations. La politique du franc fort, aligné sur le Deutsche Mark, menée de 1988 à 1998, s’est avérée coûteuse en termes de croissance et d’emploi.

Enfin, l’argument relatif à la disparition des frais liés à la conversion des monnaies et à la couverture du risque de change est exact, mais son importance est toute relative : en 1992, le président de P.S.A. (Peugeot-Citroën), M. Jacques Calvet évaluait à 0,5 ‰ du chiffre d’affaires de sa société le coût des frais de change et de la couverture à terme à l’intérieur de l’Europe [3].

L’une des critiques les plus graves qui puissent être émises d’un point de vue technique contre le système de Maastricht, repose sur le fait que nous sommes soumis en Europe à une politique monétaire commune, alors que les politiques budgétaire, fiscale et sociale demeurent nationales. Or, une monnaie commune à plusieurs nations n’est, en principe, viable que si :

— les pays connaissent un développement économique homogène,

— les salariés sont flexibles et peuvent rapidement s’adapter à l’offre et à la demande de travail,

— la main-d’œuvre et les consommateurs sont mobiles,

— le budget commun à l’Union est plus important que la somme des budgets nationaux.

Les États-Unis répondent à ces exigences et supportent parfaitement une monnaie unique. Dans l’Union européenne, aucun de ces critères n’est rempli et il en restera des distorsions du système de production et d’échanges. L’impos­sibilité de réajuster à la baisse le coût du travail par une dévaluation de la mon­naie risque d’être préjudiciable en termes de croissance, de chômage et de déficit.

En fait, la monnaie unique est utilisée comme un moyen d’accélérer l’inté­gration des États européens dans un ensemble fédéral : intégration économique afin de parvenir à une uniformisation des prix, des coûts, des salaires et de la protection sociale et des fiscalités. Les pouvoirs conservés dans ces domaines par les États-membres devront être exercés de façon à servir la politique de l’Union. Les politiques budgétaires et fiscales devront être harmonisées. Le mon­tant, puis la nature des dépenses de l’État français seront donc sous l’étroite sur­veillance des banquiers de Francfort et des hauts fonctionnaires de Bruxelles.

Si l’on élargit l’horizon de l’Europe au monde, il est intéressant d’observer que se propage l’idée d’un monde divisé d’un point de vue monétaire en trois zones : les Amériques avec le dollar, l’Europe et l’Afrique avec l’euro, l’Asie-Pa­cifique avec le yen sans doute associé un jour au yuan. L’on croirait rêver un peu mais la récente décision annoncée par l’Argentine, à la suite du Canada, d’étudier l’adoption du dollar des États-Unis comme sa monnaie nationale montre l’évolution des esprits.

Au-delà de l’économie

Au-delà des questions économiques se pose évidemment la question poli­tique, tant il est vrai qu’un pays s’identifie à sa monnaie. Cela est encore plus vrai en France en raison de l’ancienneté du franc et du lien entre le nom de notre pays et celui de sa monnaie. Alors que les pays d’Europe ont sombré dans une déliquescence culturelle et morale, certains ont pu croire que l’euro redon­nerait à l’Europe son rayonnement d’antan.

Le XXe siècle aura été une période de décadence pour les nations euro­péennes : crises économiques et guerres ont ravagé le vieux continent qui s’est trouvé ainsi placé sous la tutelle des États-Unis et de l’Union soviétique, puis des États-Unis seuls alors que la décolonisation des territoires d’outre-mer rédui­sait son influence dans le reste du monde. Le siècle qui s’achève a vu surtout s’effondrer ce qui faisait la force de la civilisation européenne ou occidentale : la chrétienté. Le christianisme était le principe des sociétés européennes et le fondement de l’éducation, des arts, de la musique et de la culture [4]. La laïcisa­tion de l’Europe a été le moteur de la chute, laissant intactes les créations du passé, mais vidées de leur sens religieux. Dans l’ordre intellectuel et surnaturel, le scepticisme puis l’athéisme pratique ont éliminé la foi et la ferveur.

Que peut l’euro à tout cela ? Rien, car l’euro apparaît matériellement comme le symbole de ses propres limites : l’euro est laid et aucun des billets qui en seront le support ne portera la trace des emblèmes traditionnels des na­tions qui l’ont adopté. Il semble avoir été créé pour un territoire neutre, inex­ploré, plutôt que pour la patrie de Socrate, de Charlemagne, de Notre-Dame de Paris, de la Galerie des Offices, de Bach, Mozart et Beethoven. Il ignore l’Eu­rope chrétienne. L’interdiction de mettre un « s » au pluriel d’euro (« 2 euro »), la division de l’euro en « cent » contribuent encore à désincarner la monnaie que les pays d’Europe se sont donnée.

Quel avenir pour l’euro et l’Europe ?

Quel sera l’avenir de l’euro ? Il est difficile de le prédire. L’évolution heur­tée qu’ont connue les monnaies au cours de ce siècle, le caractère hétérogène des pays composant la zone euro ne permettent pas d’entrevoir un long fleuve tranquille. Le poids des contraintes que feront peser sur l’économie des pays les plus vulnérables les règles de la monnaie unique donnera probablement à cer­tains États-membres la tentation de mettre fin à ce système ou de négocier de nouvelles conditions de leur adhésion. Si les autres États refusaient, s’ouvrirait alors une grande crise dont l’enjeu serait le droit de sécession de l’Union. Un État qui voudrait se séparer pourrait-il être contraint par la force de rester dans l’Union ? L’évolution, ou plutôt l’intégration, de ses structures politiques, éco­nomiques et sociales serait-elle compatible avec une déclaration d’indépen­dance ? Le traité de Maastricht, pas plus que les traités de Rome et d’Amsterdam ne comportent de réponses à ces questions… trop importantes pour être lais­sées à des financiers.

Sur un autre plan il est légitime de se demander si un pays comme la France qui ne parvient plus à exercer toutes ses missions régaliennes essen­tielles, telles que le maintien de l’ordre et la justice, est encore habilité à possé­der les attributions d’une nation souveraine. La création d’une monnaie supra­nationale aurait alors suivi plus que précédé la perte de la souveraineté de cha­cun des États de l’Union économique et monétaire.

Quoi qu’il en soit, l’euro est sûrement une étape vers la réalisation du nouvel ordre mondial dont la décennie qui s’achève aura vu l’émergence. Pour dépasser ce qui, dans cette tentative de créer un ordre sans Dieu, apparaît à la fois comme une éclipse spirituelle et comme le plein accomplissement d’une humanité réduite à l’humain, nous recourons à ce qu’écrivait le père Calmel à propos des « derniers jours du monde [5] » :

Il est prédit que la grande apostasie doit être consommée par l’ensemble des na­tions cependant que surgira l’Antéchrist, l’homme de péché. Mais le Seigneur sera le maître de cette ultime période des temps historiques comme il est le maître de la pé­riode présente, comme il était le maître des siècles de chrétienté. De ces vérités la Vierge corédemptrice nous rendra tout à fait certains :

Iter para tutum

Ut videntes Jesum

Semper collaetemur [6].

[1] — Nous écrivons euros au pluriel et non euro comme sur les futurs pièces et billets.

[2] — Voir Prieur Michel : « L’euro contre l’histoire », voir Le Libre Journal de la France courtoise, nº 167, 20 novembre 1990.

[3] — Calvet Jacques : « Maastricht, le théâtre de l’ambigu » dans Le Monde, 9 avril 1992.

[4] — Voir Zakeria F. dans Courrier International du 23 décembre 1998.

[5] — Théologie de l’Histoire, DMM, 1984, p. 85-86.

[6] — Extrait de l’hymne à la sainte Vierge, Ave Maris Stella : « Rendez notre chemin sûr / Afin que voyant Jésus / Nous nous réjouissions pour toujours. »